Warning: strstr() expects parameter 1 to be string, array given in /var/www/vhosts/FilerWeb03/chezfoucart.com/httpdocs/ecrire/inc/texte.php on line 405 Droit administratif - le site du doyen Foucart ... & du Pr. Touzeil-Divina
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Droit administratif

34 Billets

Billets

Responsabilité(s)

Comme chez Foucart le fait de temps à autres, voici un document - particulièrement bien rédigé par M. Faucon, chargé d’enseignement en droit constitutionnel - qui présente aux étudiants .... la ou plutôt les notions de responsabilité(s). bonne réception.

Du tableau contentieux

La technique dite du tableau contentieux permet au juriste d’étudier de façon méthodique et quasi mécanique une décision juridictionnelle (et en fait tout texte) : - 1 - Théorie du tableau contentieux La constitution d’un tableau permet de tout consigner dans un document sans ne rien omettre. L’erreur souvent commise par les étudiants est effectivement (...)

Eloka sans service public ?

Voici, à la demande d’un ancien étudiant attentionné (sic) la reproduction d’un ancien (décidément) article : TOUZEIL-DIVINA Mathieu, "Eloka : sa colonie, son wharf, son mythe ... mais pas de service public ? " in KOUBI Geneviève (dir.), Droit et colonisation ; Bruxelles, Bruylant ; 2005, p. 309 et s (...) Et, en miroir, l’article suivant de Simplice AGNIMO (...)

Ecosse : l’indépendance ?

Chers étudiants (droit constitutionnel L1), voici un texte (source : Le Monde.fr avec AFP | 15.10.2012) proposé par votre enseignant, M. FAUCON : L’accord sur un référendum ouvre la voie à une "décision historique" en Ecosse Le Monde.fr avec AFP | 15.10.2012 à 12h44 Le premier ministre britannique, David Cameron, se rend lundi 15 octobre à Edimbourg pour (...)

Réclame ! Séminaire du 06 janvier 2010

Program of the first session of the « ECONOMIC ANALYSIS OF PUBLIC LAW AND POLICIES » seminar ...

Discours de SM le Roi Mohammed VI à l’occasion de l’installation de la CCR (03 janvier 2010)

Cher(e)s étudiant(e)s, voici comme annoncé en cours le premier document de nos leçons d’institutions administratives. Il s’agit du discours de S.M. le Roi Mohammed VI à l’occasion de l’installation de la Commission Consultative de la Régionalisation (Marrakech, 03 janvier 2010) : « Louange à Dieu, Prière et salut sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons, (...)

Anselme Polycarpe BATBIE (1827-1887)

C’est aujourd’hui la Saint Anselme :-) j’en profite pour vous présenter un père des leçons (contemporaines) de Cadres juridiques de la Vie Économique : le professeur BATBIE .... Né le 31 mai 1827 à Seissan (Gers) dans une famille de notaires. Ses études sont effectuées à Auch puis à Toulouse (jusqu’à la licence en droit) … et s’achèvent à Paris où, le 30 août (...)

Présentation de la rubrique : Droit administratif

Sous les auspices du Doyen HAURIOU (en logo de rubrique), le lecteur & internaute intéressé trouvera dans cette section du site : quelques souvenirs d’anciens procès fictifs (en droit administratif) des documents relatifs au cours de Cadres juridiques de la vie économique (L1 droit / économie) une section " collectivités locales " des documents (...)

Plan (modifié) du cm des mutations administratives - M2

Chers étudiants, Voici le plan détaillé et légèrement modifié de nos leçons. Bonne réception Pr. MTD

Des procès fictifs (en DAG)

La conception que je me fais de l’enseignement supérieur du droit est une conception qui, en travaux dirigés notamment, se doit d’être pratique. La théorie est essentiellement présentée en cours (CM) et les matières telles que la philosophie et l’histoire du droit (la genèse du Droit) doivent être rappelées en cours magistraux comme en travaux dirigés : elles (...)

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