Voici une liste exhaustive et issue de mes recherches de doctorats : celle des premiers doyens de la Faculté de droit de Poitiers : 1806 – 1809 : Louis-Marguerite-Aimé ALLARD, professeur de droit romain, occupe les fonctions de « directeur de l’Ecole […]
Ces élements sont issu de mes travaux de thèse (ANNEXE II – Tome III) et ont partiellement été publiés dans la Gazette de l’association estudiantine pictave Thesa Nostra. « L’estude vient d’esprit et du corps, nostre force, La Gaule […]
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La dissertation est a priori le seul exercice théorique (et non pratique) que les étudiants en droit français ont à appréhender. C’est un exercice périlleux pour celui qui croit qu’il ne s’agit que de « recracher » son cours. En […]
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Pour ne pas rester seul devant sa copie, afin de réussir un commentaire d’arrêt, et au sens large, un commentaire de décision juridictionnelle, il convient de respecter plusieurs règles : un travail liminaire sérieux (1) ; une introduction rigoureuse (2) […]
Motion relative au « suivi de carrière » adoptée par le Groupe 1 composé des Sections 01, 02, 03 et 04 du CNU Le décret n° 2014-997 du 2 septembre 2014 a remplacé l’évaluation quadriennale des enseignants-chercheurs, introduite […]
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Résolution du Comité économique et social européen en soutien à l’accord de Schengen CIRCULONS LIBREMENT, SOUTENONS SCHENGEN Lors de sa session plénière des 17 et 18 février 2016 (séance du 17 février 2016), le Comité économique et social […]
Le présent texte sera publié en partie au JCP A – semaine juridique courant octobre 2015 (après la fin du scrutin en cours). En voici quelques extraits : Décret n° 2015-1102 du 31 août 2015 modifiant le décret […]
Nous mentionnons ici (mais aussi et déjà là) la suite de réflexions relatives au port du ou plutôt des costumes universitaires … Les présents développements (d’abord issus de nos travaux de thèse) ont été rédigés en collaboration avec […]
Nous mentionnons ici quelques développements (issus de nos travaux de thèse) relatifs au port du costume universitaire (cf. TOUZEIL-DIVINA Mathieu, Eléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860) ; Poitiers, LGDJ ; 2007 ; § 30 […]
Le doyen FOUCART (dans divers domaines) a écrit près d’une centaine d’oeuvres ici recensées : A) Ouvrages juridiques : 1. FOUCART Emile-Victor-Masséna, Elémens de droit public et administratif ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l’indication des […]
Voici quelques éléments biographiques relatifs au doyen éponyme du présent site : 24 octobre 1799 (ou 02 brumaire an VIII) : Naissance, à Compiègne (Oise), d’Emile-Victor-Masséna FOUCART. Son père, Marie-Joseph-Vincent (1770-1865) était grenadier près la Représentation Nationale et sa mère […]
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Madame, Monsieur, Chez Fouc@rt comme chaque année, à la rentrée, vient de faire peau neuve ! Voici donc – à la Toulousaine – la version chez Fouc@rt 3.0 ! belle année ! Pr. M. Touzeil-Divina
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« Le 24 avril 2014, la garde des Sceaux s’est rendue à l’Université du Maine pour participer aux conférences Levasseur (initiées par le pr. Touzeil-Divina) sur le thème »des abolitions des esclavages ! ». L’amphithéâtre Mercure était bondé. Le sujet […]
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !). Pour réaliser cette étude, j’ai du, notamment, pour pouvoir comparer […]
En un temps pas (encore) si lointain …. mes travaux de doctorat ont porté sur l’étude d’un homme et de son oeuvre : le doyen Foucart (1799-1860) (si si !). Pour réaliser cette étude, j’ai du, notamment, pour pouvoir comparer […]
Dans une optique pédagogique de révisions (et de réclame) chez Foucart publie ici un extrait de l’ouvrage collectif : Touzeil-Divina (dir.), Initiation au Droit, introduction aux études et métiers juridiques ; Paris, Lgdj ; 2014 (2nde édition). Il […]
On l’annonçait mi-mai comme l’un des 10 événements des 10 ans du Clud (2014) et la voici en effet en librairie(s) dès le 03 juin prochain : la 2nde édition de l’Initiation au Droit réalisée grâce à ses […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Le présent texte paraîtra en partie au JCP A (prochaine édition) : CE, Ass., 24 juin 2014, Famille Lambert (req. 375081 et autres) Ultima necat ? Quatrième décision « Lambert » en six mois : non à l’acharnement ? Dieu (s’il existe) […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]
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Le 08 janvier 2014, les étudiant(e)s en droit constitutionnel de l’Université du Maine ont eu le choix entre deux sujets lors de leur examen. Le premier était théorique : il s’agissait d’une dissertation autour de la question suivante […]
Dans le cadre de la rubrique « Au Conseil d’Etat » du JCP A – Semaine Juridique – Edition Administration & Collectivités territoriales, j’ai l’honneur de chroniquer – chaque semaine – quelques arrêts et jugements de la jurisprudence administrative. En […]