Droit(s) des travailleurs – 23 juin 2023

Le ou les droit(s) des travailleurs (publics et privés) est / sont l’un des thèmes cardinaux de recherche(s) du Collectif l’Unité du Droit et ce, depuis sa fondation. Le Clud a en effet décidé, outre un atelier permanent et plusieurs publications individuelles et collectives, de prendre en charge l’organisation récurrente de colloques sur cette thématique afin de faire se rencontrer les différents acteurs du Droit autour de la notion même d’Unité du Droit qu’il défend ardemment.

Déjà plusieurs journées de colloques internationaux ont vu le jour sous la direction matérielle & scientifique du Clud :

• 30 septembre & 01 octobre 2010 (Nanterre) : Il s’agit du premier grand colloque (international) du Collectif l’Unité du Droit (en collaboration avec les laboratoires CRDP & IRERP de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense). Il y s’agissait d’étudier au cours de deux journées les Droit(s) du travail & des fonctions publiques : influences, convergences et harmonisations.
• 14 février 2012 : les actes du colloque présenté supra ont été les premiers à être publiés  aux Editions L’Epitoge (Touzeil-Divina Mathieu & Sweeney Morgan (dir.), Droits du travail et des fonctions publiques : Unité(s) du Droit ? ; L’Epitoge ; 2012) ;
• 29 mars 2012 (Angers) : En collaboration avec le Collectif l’Unité du Droit (et le laboratoire THEMIS-UM), l’INSET d’Angers nous a accueilli pour le deuxième volet de l’atelier « Droit(s) du travail & des fonctions publiques. Celui-ci a porté sur la spécificité de la fonction publique territoriale. Les actes en ont été publiés à la Revue Lamy des Collectivités Territoriales (n°81 ; 2012) ;
• 30 mars 2012 (Le Mans) : Dans le cadre des conférences Levasseur de l’Université du Maine, le lendemain du colloque de l’INSET (29 mars 2012) était organisée une conférence sur la thématique (à peine provocatrice !) de « La mort de la fonction publique » ? ; Les actes en ont été publiés à la Revue Lamy des Collectivités Territoriales (n°81 ; 2012).
• Janvier 2016 (Clermont-Ferrand) : par ses éditions L’Epitoge, le Collectif L’Unité du Droit a eu l’honneur de soutenir un colloque (réalisé le 26 novembre 2014 à l’Université de Clermont-Ferrand sous la direction du prof. Pierre Esplugas-Labatut) et d’en publier en 2016 les actes : Le droit public du travail qui rejoignent plusieurs des thématiques de l’atelier et à propos duquel le professeur Touzeil-Divina a rédigé les conclusions.
• 24 septembre 2019 (Toulouse) : dans le cadre d’un cycle de séminaires / conférences provoqué par l’adoption de la Loi n°2019-828 du 06 août 2019 dite de « transformation de la fonction publique », le Collectif L’Unité du Droit a coorganisé avec deux laboratoires (IMH & CDA de l’Université Toulouse 1 Capitole) quatre conférences (l’une des cinq originellement prévues ayant été annulée) dont celle intitulée : Evolution ou Révolution du Droit des fonctions publiques ? ; Les actes en ont partiellement été publiés à la Revue Droit social (n°03 ; mars 2020).
• 22 octobre 2019 (Toulouse) : dans le cadre d’un cycle de séminaires / conférences provoqué par l’adoption de la Loi n°2019-828 du 06 août 2019 dite de « transformation de la fonction publique », le Collectif L’Unité du Droit a coorganisé avec deux laboratoires (IMH & CDA de l’Université Toulouse 1 Capitole) quatre conférences dont celle intitulée : Aujourd’hui agents publics, demain tous contractuels ? ; Les actes en ont partiellement été publiés à la Revue Droit social (n°03 ; mars 2020).
• 26 novembre 2019 (Toulouse) : dans le cadre d’un cycle de séminaires / conférences provoqué par l’adoption de la Loi n°2019-828 du 06 août 2019 dite de « transformation de la fonction publique », le Collectif L’Unité du Droit a coorganisé avec deux laboratoires (IMH & CDA de l’Université Toulouse 1 Capitole) quatre conférences dont celle intitulée : La gestion des emplois des agents publics ; Les actes en ont partiellement été publiés à la Revue Droit social (n°03 ; mars 2020).
• 21 janvier 2020 (Toulouse) : dans le cadre d’un cycle de séminaires / conférences provoqué par l’adoption de la Loi n°2019-828 du 06 août 2019 dite de « transformation de la fonction publique », le Collectif L’Unité du Droit a coorganisé avec deux laboratoires (IMH & CDA de l’Université Toulouse 1 Capitole) quatre conférences dont celle intitulée : Agents publics, salariés : une même éthique ? ; Les actes en ont partiellement été publiés à la Revue Droit social (n°03 ; mars 2020).

Par ailleurs, nous allons lancer, dans le cadre du Collectif l’Unité du Droit, et avec le soutien de la revue AJFP (actualité juridique fonction publique – Dalloz), un événement annuel (journée d’étude avec publication) sur un thème sur lequel l’association s’est notamment construite : l’influence & la confluence des droits du travail et des fonctions publiques.

Concrètement, chaque année nous organiserons une manifestation scientifique (alternativement à Toulouse et à Dauphine pour commencer) a priori en juin ce qui sera suivi, en octobre, d’une publication d’un dossier « droit(s) des travailleurs privés & publics » dans l’AJFP.

Matériellement, 4 à 6 contributions seront retenues (30 à 33 000 signes) et chaque année, à l’automne, nous déterminerons la thématique de travail.

Nous aimerions commencer en juin 2023 par traiter du Contrat à durée indéterminée (CDI) et ce, vous l’avez compris, tant en droit privé qu’en droit public.