Mieux qu’un vin primeur, le LM-DP a profité de l’automne 2016 pour opérer une importante et institutionnelle transformation (dont les objectifs et principes ont été présentés ici). Désormais, le LM-DP, outre un réseau informel, est une association dotée de la personnalité morale. Trois temps forts ont matérialisé les 20-21 octobre 2016, cette mutation à Toulouse.

I. Réunion du Bureau nouveau

Le 20 octobre 2016, à partir de 18h, à Toulouse, étaient réunis :

• Mme le Pr. Rkia El Mossadeq, administratrice du LM-DP
• Mme le Pr. Stavroula Ktistaki, administratrice du LM-DP
• M. le Pr. Carlo Iannello, Directeur adjoint du LM-DP
• Mme Julia Schmitz, Directrice adjointe du LM-DP
• Mme Delphine Espagno, Trésorière du LM-DP
• M. le Pr. Mathieu Touzeil-Divina, Directeur du LM-DP

Parmi les points abordés par le Bureau de la nouvelle association, on mentionnera à titre de P-V :

• Point sur la transformation de l’ancien directoire devenant assemblée délibérante

• Proposition 1 : adoption des statuts (vote à l’unanimité)

• Discussion sur la création d’une association LM-DP grecque « sœur »
• Discussion sur le droit de dissolution

• Proposition 2 : membres proposés par le Bureau pour être membres d’honneur du LM-DP (vote à l’unanimité)

• Proposition 3 : membres proposés par le Bureau pour rejoindre le Directoire en plus des 25 membres actuels (vote à l’unanimité)

– Me AGUILA Yann
– Dr. ALATA Ayham
– Dr. BARRUE BELOU Rémi
– Dr. CROUZATIER-DURAND Florence
– Pr. CHIEFFI Lorenzo
– Mme ELSHOUD Mélina
– Pr. FERRARA Luigi
– Dr. GANA Maria
– Pr. KALFLECHE Grégory
– Mme JUSTE Karène
– Pr. KARADJI Mustapha
– Pr. MASTOR Wanda
– Pr. MOUTON Stéphane
– Pr. ORTIZ Laure
– Pr. PATRONI GRIFFI Andrea
– Dr. PERLO Nicoletta
– Dr. PIERCHON Jean-Baptiste
– Pr. POIROT MAZERES Isabelle
– Dr. POLAT Vahit
– S. E. VAROUXAKIS Sotiris

• Proposition 4 : mandat est confié à la trésorière du LM-DP d’ouvrir au plus vite un compte bancaire
  mandat est donné aux directeurs de remplir les formalités préfectorales pertinentes (vote à l’unanimité)

• Conférence du 21 (préparation de la )

• Le Bureau du LM-DP évoque la création – et s’en réjouit – d’un nouveau groupe syrien (avec équipe d’au moins cinq juristes à ce jour). Une possibilité d’équipe au Monténégro est également évoquée.

• Colloque d’Athènes (préparation matérielle & scientifique du)

– Lieux du colloque : préférences pour 2 lieux
– Mandat à l’équipe grecque pour le choix final
– Mandat à l’équipe grecque pour les partenariats grecs institutionnels
– Mandat à l’équipe toulousaine pour les partenariats français
– Partenariats grecs en cours
– Programme prévisionnel révisé et mis à jour
– Mandat au Bureau pour contacter les équipes afin de clore le programme en 2016.

(…)

• Projet de partenariats institutionnels & de communication
  (« Gibraltar » & papeterie)

La nouvelle Direction du LM-DP

Avant de se séparer pour un repas méditerranéen, les nouveaux membres du Bureau adressent leurs sympathies et leurs voeux de rétablissement à leur secrétaire général, M. Meyer, retenu au Mans.

II. Conférence de novation du LM-DP

Le 21 octobre 2016, à partir de 15h, à Toulouse, étaient réunis sous la présidence du Bureau du LM-DP :

• Mme le Pr. Rkia El Mossadeq, administratrice du LM-DP
• Mme le Pr. Stavroula Ktistaki, administratrice du LM-DP
• M. le Pr. Carlo Iannello, Directeur adjoint du LM-DP
• Mme Julia Schmitz, Directrice adjointe du LM-DP
• Mme Delphine Espagno, Trésorière du LM-DP
• M. le Pr. Mathieu Touzeil-Divina, Directeur du LM-DP

… une trentaine de personnes présentes et / ou représentées.
Parmi les points abordés lors de cette conférence; on mentionnera à titre de P-V :

Le nouveau Bureau du LM-DP

• Présentation du réseau et de la transformation du LM-DP en association

Présentation par le pr. Touzeil-Divina de cette évolution institutionnelle et de ses objectifs.

• Présentation du colloque de Rabat
  

Présentation par l’une des organisatrices, Mme le Pr. El Mossadeq, de ce premier colloque du LM-DP.

• Présentation des actes dudit colloque
  

Présentation des actes par Mme Espagno, l’une de ses éditrices.

• Présentation de la RMDP 4
  

Présentation des journées mancelles de 2014 / 2015 consacrées à Louis Rolland par le pr. Carlo Iannello.

• Présentation du projet Athènes 2017
  

Présentation du projet par Mme le pr. Ktistaki, maître des requêtes au Conseil d’Etat hellénique.

• Présentation des ateliers du colloque 2017
  

Présentation par Mme Julia Schmitz, Directrice adjointe du LM-DP.

• Actions franco-grecques
  
• Présentation des statuts
  

(…)

Au terme de la conférence, sont par ailleurs considérés comme fondateurs du LM-DP comme association :

• les sept membres d’Honneur du Directoire du LM-DP
• les quarante-cinq nouveaux membres du Directoire (dont est issu le Bureau)*

ainsi que les membres présents et ou représentés le 21 octobre à Toulouse

• ANNASSER Nada
• AMMAR Sinane
• BIN Fabrice
• CABANIS André
• DEBBAETS Emilie
• KOUZZI Saïda
• LOHRER Dimitri
• MAISTRE (de) Jean-Rémi
• MAKKI Hussein
• MARKETOU Afroditi
• SANTIAGO IGLESIAS Diana
• SOURZAT Lucie
• VARGAS MAZAS Esteban
• WILLMAN BORDAT Stéphanie

Au 01 novembre 2016,
le LM-DP comprend donc 66 membres à part entière et plus d’une centaine d’associés au réseau.

III. Conférence au sein du Master II « Droit des Collectivités territoriales »

Après la conférence inaugurale (21 octobre 2016, à partir de 17h),
étaient réunis sous la présidence de :

• Mme le Pr. Rkia El Mossadeq, administratrice du LM-DP
• Mme le Pr. Stavroula Ktistaki, administratrice du LM-DP
• M. le Pr. Carlo Iannello, Directeur adjoint du LM-DP
• M. le Pr. Mathieu Touzeil-Divina, Directeur du LM-DP

… les étudiants de la promotion 2016 / 2017 du Master II « Droit des Collectivités Territoriales » (dir. Mme Nathalie Laval-Mader).

Dans le cadre du séminaire du pr. Touzeil-Divina (Constitution(s) & décentralisation(s)), les étudiants ont pu converser avec les trois professeurs invités en provenance du Maroc (Pr. El Mossadeq), de Grèce (Pr. Ktistaki) et d’Italie (Pr. Iannello).

Avec une exceptionnelle qualité d’écoute, les étudiants ont interrogé les professeurs invités à propos des techniques de décentralisation et de déconcentration en droits étrangers et comparés.

Plus d’information(s) sur cet exceptionnel M2 ici :
http://www.toulouse-m2ct.com/